Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONCOPHONE
INSTITUT CLAUDIUS REGAUD, Etablissement de Santé Privé d'Intéret Collectif (ESPIC – CLCC)

Numéro de dépôt :
3826194
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2021
ONCOPHONE de INSTITUT CLAUDIUS REGAUD

Présentation de la marque ONCOPHONE

Déposée le 22 avril 2011 par la société INSTITUT CLAUDIUS REGAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONCOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la société INSTITUT CLAUDIUS REGAUD domicilié(e) 20-24 Rue du Pont Saint-Pierre - 31052 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 926 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD ALAIN domicilié(e) 20-24 Rue du pont Saint-Pierre - 31052 - TOULOUSE - France.

La marque ONCOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCOPHONE est expirée depuis le 22 avril 2021.

INSTITUT CLAUDIUS REGAUD a également déposé les autres marques suivantes : GLIOMICS , CANCER TRAITEMENT ORAL JE GÈRE!


INSTITUT CLAUDIUS REGAUD, Etablissement de Santé Privé d'Intéret Collectif (ESPIC – CLCC) - 20-24 Rue du Pont Saint-Pierre - 31052 - TOULOUSE - France - SIREN 776926370


BERNARD ALAIN - 20-24 Rue du pont Saint-Pierre - 31052 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.